Éditeur du site

L’Atelier Des Créations
Entreprise individuelle – Micro-entreprise

Nom : El Mesbahi (Fellous) Emira
Adresse : 2 rue du Parc, 70000 Vaivre-et-Montoille, France
Email : fellous.emira@gmail.com
Téléphone : 06 01 19 54 57
SIRET : 892 414 392 00019

Directrice de la publication : Emira El Mesbahi

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

Article 1 – Objet

Les présentes conditions régissent les ventes effectuées sur le site L’Atelier Des Créations pour la personnalisation d’objets, textiles et accessoires.

Les produits sont proposés aux particuliers et aux professionnels.

Article 2 – Produits

Les articles proposés sont personnalisés à la demande via :

• Broderie

• Flocage

• Sublimation

• Gravure et découpe laser

Les photos présentées sont non contractuelles. De légères variations peuvent apparaître (couleurs, placement, matière).

Article 3 – Commande

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits.

Le client est responsable des informations de personnalisation transmises (orthographe, couleurs, choix du visuel).

Aucune modification ne pourra être effectuée après validation de la commande.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).
TVA non applicable – article 293 B du CGI (micro-entreprise).

L’Atelier Des Créations se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements sont sécurisés via la plateforme Shopify.

Aucun paiement en plusieurs fois n’est proposé.

Article 6 – Délais de fabrication

Le délai moyen de fabrication est de 1 à 3 jours ouvrables, sauf indication contraire.

Article 7 – Livraison

Les commandes sont expédiées via :

• La Poste

• Mondial Relay

Les délais de livraison varient selon le transporteur et la destination.

L’Atelier Des Créations livre en France et à l’international.

L’entreprise ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.

RETOURS & RÉCLAMATIONS

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Les articles personnalisés ne sont ni repris ni échangés.

Un retour est accepté uniquement en cas :

• De défaut de fabrication

• D’erreur imputable à L’Atelier Des Créations

Toute réclamation doit être effectuée sous 48 heures après réception à l’adresse suivante :

📧 fellous.emira@gmail.com

Le client devra fournir :

• Une description précise du problème

• Des photos claires du produit

Après vérification, une solution sera proposée :

• Remplacement

• Remboursement partiel ou total si nécessaire

Aucun retour ne sera accepté sans validation préalable par email.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour :

• Le traitement des commandes

• La gestion des livraisons

• La relation client

Les données personnelles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ses données en adressant une demande à :
📧 fellous.emira@gmail.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site (textes, images, visuels, logo) sont la propriété exclusive de L’Atelier Des Créations.

Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.